LIVRE PREMIER CONDITIONS GÉNÉRALES

Mesdames et messieurs, demoiselles et damoiseaux, chers êtres intergalactiques, nous vous accueillons chaleureusement sur notre site Internet: www.deionescu.com, honnêtement et légalement à la charge de De IONESCU, nom commercial de la société ORGANIC CLOTHING SRL, une entreprise enregistrée en Transylvanie, Roumanie, domiciliée au Tabără 1A, Bistrița, Bistrița-Năsăud, Roumanie, immatriculée au RCS roumain sous le numéro J6/1276/2018 au numéro unique RO40093300.

Nous nous portons garants de la nécessité pour vous – chers lady et gentleman – de lire nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (“CGVU”) car naviguer, visiter, vous enregistrer ou acheter nos produits implique votre consentement plein et sans condition de nos CGVU, avec toutes les conséquences qui en dépendent.

Nous voulons attirer votre attention sur le fait que nous nous octroyons le droit de changer, échanger, interchanger, déplacer, intervertir, troquer, mais aussi mettre à jour, modifier, transformer, tourner, corriger, convertir, ajuster, remplacer, éditer, substituer, bouger, retoucher et métamorphoser à tout moment – ou la 11ème dimension de la Théorie des Cordes – la poésie et le contenu joyeux, la structure et la disponibilité de www.deionescu.com, incluant les CGVU avec ou sans avertissement, accord ou notification aux utilisateurs ou tiers. C’est pourquoi nous vous conseillons chaudement de jeter un coup d’œil fréquent à ces pages.

LIVRE DEUXIÈME DÉFINITIONS

Ces termes signifient:

Le site Internet/ page Internet: se réfère a www.deionescu.com et tous les sous-domaines.

Utilisateur(trice) du site Internet: toute personne qui navigue sur le site Internet.

Acheteur(-se) / Client(e): Toute personne, physique ou morale, qui passe commande sur le site Internet.

Vendeur / Nous: De IONESCU

Commande: Un document électronique – comme un contrat – qui confirme le style de l’Acheteur(-se) et la fidélité du Vendeur Par ce document, le Vendeur consent à livrer des Produits/ Biens à l’Acheteur(-se)/ Client(e), qui en retour consent à recevoir ces Produits/ Biens et à payer le montant spécifié dans la Commande.

Produits/ Biens: Tout produit, document ou service listé dans la Commande – et acheté via le site Internet – qui doit être fourni à l’Acheteur(-se) par le Vendeur.

Droits de Propriété Intellectuelle: Toute cette poésie, mes très chers – c’est-à-dire le contenu de toutes les pages du Site (textes, images, multimédia, graphismes, logos, dessins, etc.) –, et tous les droits immatériels tels que le savoir-faire, les droits d’auteur, ceux des bases de données, des modèles, les brevets, les marques et les noms de domaine appartiennent au site Web et sont la propriété exclusive de De IONESCU. Le téléchargement, la copie ou l’utilisation de ces informations sans notre accord écrit au préalable (en plus de ne pas être élégant) est punissable conformément aux lois nationale, internationale et, bien sûr, karmique.

LIVRE TROISIÈME OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DU VENDEUR

Le Vendeur s’engage à fournir des descriptions complètes, pertinentes et authentiques de ses produits, ainsi qu’à livrer les Biens de manière à répondre à toutes les exigences et demandes spécifiées dans la Commande.

Si le Vendeur confirme la Commande, cela implique l’acceptation pleine et entière des termes de cette Commande que l’Acheteur recevra par voie électronique (via e-mail).

Le Vendeur est tenu d’envoyer des marchandises et des services via le système de livraison à domicile à l’Acheteur, à moins qu’un accord écrit entre le Vendeur et l’Acheteur n’ait été convenu au préalable.

Le Vendeur se chargera de l’emballage des biens et services et assurera la transmission des documents.

Le Vendeur ne peut pas être tenu responsable des risques et responsabilités liés aux Biens vendus lorsqu’ils sontremis à la société de livraison interne ou au Vendeur avec lequel l’Acheteur collabore.

Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages de quelque nature que tout Acheteur ou tiers pourrait subir après l’exécution par le Vendeur de l’une des obligations de la Commande et des dommages, notamment des pertes de produits, résultant de l’utilisation des Marchandises après la livraison. Le Vendeur sera tenu pour responsable si les sous-traitants et/ou ses partenaires impliqués dans l’exécution de toute Commande ne remplissent pas l’une de ses obligations contractuelles.

Le Vendeur n’assume pas la responsabilité des descriptions de produits sur ce site. Les images affichées sur le site sont à titre d’exemple et les produits livrés peuvent différer de ces dernières. De même, les descriptions affichées sur ce site Web peuvent évoluer. Le tissu de Chanvre est imparfait par nature, mais c’est la raison pour laquelle nous l’aimons. Chaque produit que nous créons est unique, il n’y en a pas deux identiques en stock.

The Seller reserves the right to supplement and amend any information on the Site without notice.

Le Vendeur ne garantit pas la disponibilité en stock des produits exposés.

Lorsque les prix ou autres détails des produits ont été mal affichés, y compris parce qu’ils ont été incorrectement écrits dans la base de données, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la livraison du produit et, si la Commande n’a pas encore été livrée, d’informer le client de l’erreur survenue dans les plus brefs délais.

Le Vendeur n’est pas responsable des dommages causés par un dysfonctionnement du Site, ni de ceux résultant de l’impossibilité d’accéder à certains liens du Site.

En cas de défaillance ou de livraison incorrecte, le Vendeur se doit de rembourser le/ la Client(e) à la hauteur du montant perçu lors de la Commande initiale.

LIVRE QUATRIÈME OBLIGATIONS DE L’ACHETEUR

En effectuant une Commande de manière électronique sur le Site Internet, l’Acheteur accepte le mode de communication (e-mail) par lequel le Vendeur opère.

De plus, la confirmation de la Commande par le Vendeur implique l’acceptation pleine et entière des CGVU et des termes de la Commande.

LIVRE CINQUIÈME FACTURATION, PAIEMENTS, PRIX

Le prix, la méthode et les modalités de paiement sont précisés dans la Commande. Certains des produits répertoriés sur le site Web ne seront pas disponibles pendant certaines périodes. Les prix peuvent également subir des variations en fonction du moment où vous passez la commande.

Les prix seront affichés en RON, EUR, USD et GBP et incluront la TVA. Le prix final incluera le prix du Produit et les frais de livraison, qui peuvent varier en fonction de la localisation du Client.

Conformément à la loi, l’Acheteur est tenu de fournir toutes les informations nécessaires pour une facture afin que le Vendeur puisse lui fournir cette facture des Marchandises livrées.

Les offres, remises et promotions ne s’appliquent qu’au produit, et exclut donc le tarif de livraison appliqué par l’entreprise du coursier et les autres frais pouvant s’appliquer au produit final du Vendeur, s’ils sont inclus dans le prix affiché sur le site.

Le Vendeur peut modifier l’approche, la politique et le contenu des offres, remises et promotions sans préavis.

Pour une communication optimale liée à la facture, l’Acheteur se doit de mettre à jour les données du compte, les documents liés à chaque Commande ou le compte existant aussi souvent que nécessaire.

En effectuant la Commande, l’Acheteur accepte de recevoir les factures par voie électronique à l’adresse indiquée dans le compte.

Lorsque vous passez Commande en ligne, vous devez accepter les CGVU en vigueur à cette date. La Commande est considérée comme valable à partir du moment où vos coordonnées sont renseignés sur la page dédiée et où la commande est passée.

De IONESCU se réserve le droit de refuser une commande, sans fournir d’explications.

LIVRE SIXIÈME LIVRAISON

De IONESCU utilise trois partenaires fiables: FAN COURIER pour les livraisons en Roumanie, DHL INTERNATIONAL pour les livraisons expresses internationales et DPD pour les livraisons internationales en Europe.

Cela prendra entre 1 et 7 jours ouvrables à compter de la confirmation de la commande (valide dès réception du paiement), selon la destination et le mode d’expédition choisi. Lors des soldes et jours fériés, le délai de livraison peut être plus long.

Toute commande égale ou supérieure à 300€ est livrée GRATUITEMENT dans le monde entier.

Si le colis ne peut pas être livré (le destinataire ne répond pas, l’adresse que vous avez indiquée est erronée, etc.), vous serez contacté par le transporteur à deux reprises. Si le destinataire n’est pas joignable, le colis restera dans ses environs pendant trois jours et par la suite renvoyé à l’expéditeur.

Nous ne sommes pas responsables du retard d’expédition, de la perte, de la destruction, des dommages, de la non-livraison ou de la livraison d’une mauvaise commande ou pièces générées lors des circonstances suivantes (cette liste est non-exhaustive) se produisent en-dehors de notre contrôle:

• Barrages (chute d’arbres, de pierres, collisions dans la chaîne), affaissement de terrain à proximité de la route ;
• Chute de ponts, blocage de tunnels de montagne, grèves non autorisées, émeutes régionales spontanées, intempéries ;
• Causes naturelles : tremblements de terre, catastrophes, tempêtes, tornades, incendies naturels, inondations, déversements de rivières, etc.
• Causes humaines : l’état de guerre, l’état de siège, les nationalisations forcées (passage à la propriété d’État), les révolutions, les soulèvements populaires, etc.
• Rupture des commandes aux fournisseurs et autres.

Si la livraison est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer et nous prendrons les mesures nécessaires pour minimiser l’effet du retard.

Toutes les commandes nationales sont disponibles sans frais, tandis que les frais d’expédition internationaux varient en fonction du poids et de la destination. Veuillez noter que pour les livraisons internationales, en dehors de la Roumanie, le prix peut inclure les taxes, telles que les frais de douane qui relèvent de la responsabilité du Client.

LIVRE SEPTIÈME TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

Chaque Produit livré reste la propriété de De IONESCU jusqu’au moment où nous recevons sur nos comptes la valeur de ces produits. La Propriété sera ainsi transférée lors du paiement, après que l’Acheteur a payé par carte de crédit/débit. En cas de livraison par coursier, l’Acheteur n’est pas autorisé par le Vendeur à ouvrir le colis avant de signer l’accusation de sa bonne réception. Cela ne peut être fait qu’après avoir accusé réception de la commande et payé la somme due.

LIVRE HUITIÈME POLITIQUE DE RETOURS

Conformément à votre réglementation légale de 2013 sur les contrats de consommation (CCR), si vous n’êtes pas satisfait du produit que vous avez commandé, vous pouvez le retourner pour un remboursement ou l’échanger pour le prix payé au moment de l’achat. Nous acceptons volontiers les retours dans les 15 jours ouvrables suivant la réception.

Tout d’abord, les produits retournés doivent être accompagnés du formulaire de retour complété. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retours.

Deuxièmement, les marchandises doivent être retournées dans leur emballage d’origine avec la facture jointe. Les produits retournés doivent être neufs, sans aucun signe d’utilisation, sans qu’aucun défaut ne soit survenu à la suite d’une usure / détérioration / dommage. Si nous détectons des marques d’usure, résultant de l’utilisation du produit pour plus qu’un simple essai, celui-ci ne sera pas accepté pour un retour et sera renvoyé au client. Nous acceptons les retours uniquement pour les produits qui ne sont pas endommagés, exactement comme ils vous ont été envoyés, avec toutes les étiquettes d’origine et tous les autres accessoires inclus dans le colis.

Nous n’acceptons pas les retours ou échanges d’articles sur mesure.

Les produits acquis via une remise ne peuvent pas être modifiés, retournés ou remplacés par d’autres produits.

Chaque article acheté peut être échangé une seule fois.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous avez convenu autre chose au préalable. En tout état de cause, aucun frais ne vous sera facturé du fait du remboursement. Nous suspendrons le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu la marchandise ou que vous ayez fourni la preuve que vous l’avez renvoyée. Les remboursements seront effectués dans la devise utilisée pour régler les produits initialement commandés.

Vous êtes responsable de votre article jusqu’à ce que nous le recevions, nous vous recommandons donc d’utiliser un service de livraison fiable. C’est pourquoi nous conseillons à nos clients d’utiliser les mêmes services de livraison que nous.

Les articles échangés ne seront expédiés qu’une fois que les produits retournés auront été inspectés. Les échanges dépendent de la disponibilité des produits au moment du retour.

Nous rembourserons l’article, s’il est non porté et non endommagé, sous 10 jours ouvrables suivant le retour.

Nous nous réservons le droit de refuser le ou les produits retournés si l’une des conditions ci-dessus n’est pas remplie. Veuillez noter que les seuls retours que nous acceptons son ceux provenant du pays vers lequel la commande a été expédiée. Les produits commandés en période de soldes ou de promotion ne seront pas acceptés en retour.

LIVRE NEUVIÈME MÉTHODES DE PAIEMENT

DE IONESCU accepte les modes de paiement suivants :

• Paiement à la livraison (uniquement pour les commandes nationales)
• Cartes de crédit : Visa, Visa Electron, MasterCard, Maestro, American Express (sécurisées par NETOPIA mobilPay et STRIPE)

LIVRE DIXIÈME POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous croyons en la vie privée.

De IONESCU ne partagera vos données personnelles avec personne.

Voici ce que notre avocat nous a demandé d’écrire :
Toutes les informations personnelles que vous nous fournissez seront traitées conformément à la loi sur la protection des données. La nature de ce Site signifie que nous obtiendrons, utiliserons et divulguerons (ensemble « Utilisation ») certaines informations vous concernant (« Données »). Cette déclaration énonce les principes régissant notre utilisation des données sur ce site. En vous inscrivant pour utiliser le Site, vous acceptez cette Utilisation.

Toutes les informations sur nos clients sont enregistrées et traitées exclusivement par DE IONESCU, conformément aux lois sur la protection des données personnelles. Ces données personnelles sont collectées, enregistrées et utilisées dans les seuls buts de traiter votre commande et d’analyser au sein de notre équipe de marketing interne. Si vous refusez de renseigner ces informations, nous ne serons pas en mesure de traiter la commande et de vous livrer le(s) Produit(s).

Dans le cas où les données que vous nous avez fournies sont incorrectes, veuillez nous en informer dès que possible. Si vous ne souhaitez pas que vos données personnelles soient utilisées pour une analyse en interne, veuillez nous en informer par e-mail : support.you@deionescu.com Veuillez noter que cette demande ne pourra pas porter sur les informations strictement nécessaires au traitement de votre commande.

Le but de la collecte de données est d’informer les utilisateurs/acheteurs de l’état de leur compte sur le site Web, d’informer les utilisateurs/clients de l’avancement et de l’état des commandes, d’évaluer les produits et services, du business, de promouvoir les produits et services, du marketing, de la publicité, des médias, de l’administration , du développement, des études de marché, des statistiques, du suivi et de la surveillance des ventes et du comportement des consommateurs.

En remplissant vos informations dans le formulaire à la création de votre compte et/ou de la commande, vous acceptez sans réserve que votre déclaration de données soit incluse dans la base de données de De IONESCU, et, expressément et sans équivoque, que toutes ces données personnelles soient stockées, utilisées et traitées de manière illimitée et/ou temporaire par De IONESCU.

En lisant les présentes Conditions Générales, vous reconnaissez que les droits prévus par la loi vous sont garantis, à savoir le droit à l’information, l’accès aux données, le droit d’intervention, le droit d’opposition, le droit de ne pas être soumis à une décision individuelle. Aussi, vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles et de demander leur suppression partielle ou totale. Sur la base d’une demande écrite, datée et signée envoyée à l’adresse de De IONESCU : support.you@deionescu.com, vous pouvez exercer librement les droits suivants:

• Une fois par an, pour confirmer que vos données personnelles sont traitées ou non;
• Pour intervenir sur les données transmises ;
• Pour s’opposer au traitement des données pour des motifs légitimes tenant à sa situation particulière ;
• Pour demander la suppression des données, sauf si la loi l’exige.

Le site Internet peut informer les utilisateurs/clients des offres en cours par le biais d’une lettre d’informations hebdomadaire et peut envoyer des cartes postales ou d’autres messages. Notre site Internet ne promeut pas les spams. Tout utilisateur/client ayant explicitement fourni son adresse e-mail sur le site Internet peut choisir de la supprimer de notre base de données.

Les informations que vous fournissez seront utilisées pour les raisons pour lesquelles elles ont été initialement fournies: administrer, soutenir et évaluer nos services et pour prévenir les violations de la sécurité, de la loi ou de nos conditions contractuelles.

Nous nous efforçons de prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger vos données personnelles, y compris l’utilisation de la technologie de cryptage, mais ne pouvons garantir la sécurité des données que vous divulguez en ligne. Vous acceptez les implications de sécurité inhérentes au fait d’être et d’effectuer des transactions en ligne sur Internet et vous ne nous tiendrez pas responsable de toute violation de la sécurité, à moins que nous n’ayons fait preuve de négligence ou de manquement volontaire.

Vos informations personnelles peuvent être fournies par le bureau du procureur, la police, les tribunaux et d’autres autorités de l’État, en vertu et dans le cadre de la loi et à la suite de demandes expressément énoncées.

Selon la loi no. 677/2001 concernant la protection des données personnelles, De IONESCU est tenu de gérer les données personnelles des clients en toute sécurité et uniquement aux fins déclarées par la présente.

LIVRE ONZIÈME FORCE MAJEURE

Aucune des parties ne sera responsable du non-respect de ses obligations contractuelles si ce manquement était dû à un cas de force majeure. La force majeure est imprévisible, indépendante des parties et ne peut être évitée.

LIVRE DOUZIÈME CONDITIONS SPÉCIALES / LA FIN

Nous visons à nous assurer que les couleurs affichées dans notre boutique en ligne sont les couleurs réelles du produit final. Cependant, celles-ci peuvent être influencées par l’écran de votre ordinateur personnel et la gamme de nuances disponibles, il peut donc y avoir un écart entre la version numérique et la version palpable, tangible et de facto de votre commande.

Les remises ne sont ni transférables ni échangeables contre des espèces, elles ne sont valables que sur le compte personnel de l’utilisateur (-trice).

Les remises ne sont pas cumulables avec d’autres remises et promotions.

Les commandes de produits sur mesure ne peuvent pas être annulées ou modifiées [once work has started on them].

Pour les produits sur mesure, nous ne sommes pas responsables des erreurs ou défauts générés par le client, y compris les erreurs d’orthographe, de typographie ou de grammaire. Pour éviter que ces erreurs ne se produisent, veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre.

Ayant son siège social en Roumanie, De IONESCU soumis à la loi roumaine et donc le client, en acceptant les CGVU ci-dessus se conforme en conséquence et volontairement à la législation roumaine.